Avant de commencer : se munir des bonnes informations

Toute recherche historique sur un bien immobilier commence par une localisation précise. Le point de départ idéal est le titre de propriété, s’il est en votre possession. Celui-ci contient :

• Les références cadastrales (section et numéro de parcelle), 
• Le nom du notaire,
• Les anciens propriétaires,
• La date de l’acte,
• Une rubrique "origine de propriété", précieuse pour remonter dans le temps.

Si vous ne possédez pas de titre de propriété, vous pouvez localiser la maison sur les plans des cadastres napoléonien (début XIXème s.) ou révisé (milieu du XXème s.) consultables en ligne.

Ensuite, vous pouvez suivre les parcelles dans les matrices cadastrales disponibles en salle de lecture de Vineuil. 

Les sources principales à consulter

Le cadastre : une base de localisation

Le cadastre est un outil fiscal permettant de repérer les parcelles de terrain et les bâtiments imposables :

• Cadastre napoléonien (1808-1838) : premier relevé officiel, souvent en couleurs.

• Cadastre rénové (à partir de 1930) : il remplace le cadastre napoléonien.

Il n’existe cependant pas de table de correspondance entre les anciens et les nouveaux numéros de parcelles.

Les plans et matrices cadastrales permettent de :

• Suivre l’évolution d’une parcelle,

• Identifier les propriétaires successifs.

Attention : Il n’existe pas de cadastre avant la Révolution. Pour les périodes antérieures, d'autres types d'archives doivent être consultés.

Les archives notariales

Les minutes notariales sont les originaux des actes passés devant notaire : ventes, baux, partages, successions, contrats de construction, etc.

Elles sont conservées au moins 75 ans dans les études notariales, puis versées aux Archives départementales (sous-série 3 E).

La recherche est chronologique, et il faut souvent identifier au préalable le nom du notaire et sa commune d’exercice.

Ces archives sont très utiles pour remonter la chaîne des propriétaires, parfois jusqu’au XVIe siècle.

Enregistrement et contrôle des actes

Les tables et fichiers alphabétiques de l’enregistrement peuvent permettre de retrouver plus rapidement un acte notarié.
Pour les périodes plus anciennes, la méthode la plus efficace consiste à remonter de propriétaire en propriétaire, acte après acte.

Le contrôle des actes (1693-1791, sous-série 2 C) puis l’enregistrement (à partir de 1791, série Q) sont des procédures fiscales qui consistaient à consigner dans des registres :

• Les actes notariés,

• Les successions,

• Les ventes,

• Les actes sous seing privé.

Ces registres, souvent accompagnés de tables alphabétiques (séries C et Q), sont très utiles pour retrouver des transactions ou en l’absence des minutes notariales.

Documentation hypothécaire

La documentation hypothécaire regroupe les transcriptions des actes immobiliers pour garantir les droits des créanciers.

• Les archives départementales conservent les registres antérieurs à 1956.

• A partir de 1956, la base Fidji est informatisée, mais réservée aux services fiscaux.

Ces registres papier sont classés par nom de propriétaire et non par parcelle, ce qui suppose de connaître au moins un nom pour débuter la recherche.

A noter : Les tables et registres de l’arrondissement de Blois établis entre le 1er décembre 1836 et le 8 juillet 1940 ont malheureusement été détruits lors des bombardements de la seconde guerre mondiale.

Recherches antérieures à la Révolution française

Avant 1789, il n’existe ni cadastre ni organisation centralisée des données immobilières. La recherche, plus complexe, est orientée vers :

• Notaires : les études notariales sont la seule source directe pour retrouver des informations sur les biens immobiliers avant le XIXe siècle, et ce, dès le XVIe siècle.
• Contrôle des actes (sous-série 2C) pour retrouver des résumés des actes notariés ainsi que des déclarations fiscales.

Sources complémentaires

Pour enrichir votre enquête, vous pouvez consulter les documents suivants :

- Recensements de population (sous-séries : 6 M et 530 W)

Ils listent les habitants d'une commune à différentes époques. En consultant les recensements numérisés disponibles, vous pouvez potentiellement retrouver les noms des personnes qui habitaient votre maison, leur profession, leur âge et leur lien de parenté. Cela offre un aperçu de la vie quotidienne et de la composition familiale des occupants successifs.

- Dossiers de dommages de guerre (sous-série 576 W)

Si votre maison a été touchée par des événements de guerre, notamment les bombardements de juin 1940 à Blois, ces dossiers peuvent contenir des informations précieuses. Ils décrivent les dégâts subis par les propriétés et peuvent inclure des évaluations, des plans de réparation ou des témoignages. Cela permet de comprendre l'impact des conflits sur le bâti et l'histoire de la reconstruction.

- Archives des juridictions (série B) 

Cette série d'archives comprend des documents liés à l'activité des tribunaux. Parmi les informations pertinentes pour l'histoire d'une maison, on peut trouver :

• Appositions de scellés et procès-verbaux de visites après un décès : ces documents sont établis lors du décès d'un propriétaire et décrivent les biens présents dans la maison, y compris le mobilier et parfois l'état du bâtiment.
• Ventes judiciaires : ces actes enregistrent les ventes de propriétés ordonnées par un tribunal, souvent dans le cadre de successions ou de litiges. Ils peuvent fournir des détails sur les propriétaires, la description du bien et les conditions de la vente.

- Biens d’émigrés et nationaux (série Q) : Confiscations et ventes révolutionnaires.

- Archives privées et papiers de famille (séries F et J)

Ces fonds sont très variés et dépendent des documents que les familles ou les particuliers ont choisi de conserver et de donner aux Archives. Ils peuvent inclure des correspondances, des journaux intimes, des photographies, des documents notariés privés, des plans de construction ou tout autre document personnel lié à la propriété et à ses occupants. Ces sources peuvent apporter un éclairage unique et très personnel sur l'histoire de votre maison.

- Archives iconographiques (sous-séries Fi)

Cette catégorie regroupe des documents visuels tels que des cartes postales anciennes, des gravures, des cartes et des plans. Les cartes postales peuvent montrer l'apparence de votre maison ou de son environnement à différentes époques. Les gravures ou les plans anciens peuvent donner des indications sur l'architecture, l'aménagement ou l'évolution du quartier. Ces sources offrent une perspective visuelle sur l'histoire de votre propriété.

Ces sources complémentaires, en plus des documents clés comme les actes notariés et le cadastre, peuvent enrichir considérablement votre recherche et vous aider à reconstituer une histoire plus complète et détaillée de votre maison.

Conseils pratiques pour votre recherche

Préparez votre visite : rassemblez les documents en votre possession, identifiez votre parcelle sur le cadastre en ligne, notez les références (section, numéro).

Prenez rendez-vous en salle de lecture de notre site de Vineuil pour un mardi si vous souhaitez être accompagné(s) dans vos recherches dans les archives foncières.

Munissez-vous d’une clé USB pour pouvoir reproduire les documents qui vous intéressent en utilisant le scanner mis à votre disposition.

Faire l’histoire de sa maison, c’est se lancer dans une enquête patrimoniale fascinante, mêlant histoire locale, archives fiscales, notariées et parfois même judiciaires. Avec méthode, patience et un accompagnement personnalisé, il est possible de reconstituer la vie d’un bâtiment à travers les siècles, de sa construction jusqu’à son état actuel.