Les plans numérisés sont issus de deux fonds distincts :

• les plans du cadastre napoléonien (début du XIXe siècle), dont la cote commence par 3 P.

Le cadastre parcellaire, appelé cadastre napoléonien, a été institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. À la base de notre cadastre actuel, cet outil fiscal est destiné à établir précisément l’assiette de l’impôt pour les propriétés bâties et non bâties. En Loir-et-Cher, sa mise en place a débuté en 1809 pour se terminer dans les années 1840.

Le cadastre parcellaire comprend un tableau d’assemblage qui représente l’ensemble du territoire de la commune, divisé en sections ; chaque section représente de façon détaillée les parcelles, le bâti (les maisons et autres bâtiments sont colorés en rose), les cours d’eau et les voies de communication. Une feuille de section est désignée par une lettre majuscule et le plus souvent d’un numéro (ex. : section B1).

Attention, les numéros de parcelles du cadastre napoléonien ne correspondent plus à la numérotation du cadastre actuel.

• les plans de remembrement établis dans le cadre des opérations de regroupement des parcelles amorcées avec la loi du 9 mars 1941 avec pour objectif d’adapter la structure foncière des exploitations agricoles de l'époque aux nouvelles méthodes de production : les parcelles étant trop exiguës et trop dispersées. La cote de ces documents commence par 2225 W.

Le remembrement permet la redistribution entre les propriétaires pour former de grandes parcelles d'un seul tenant regroupées autour des fermes. Des travaux connexes sont également menés : des chemins d'exploitation sont aménagés pour permettre aux machines de circuler, les rivières sont réaménagées et des fossés creusés pour évacuer plus vite les eaux, les anciennes limites (talus, haies) sont supprimées pour ne pas gêner l’exploitation des terres.

La procédure du remembrement est modifiée à deux reprises en 1975 et 1985. 

Comment faire votre recherche ?  

Veuillez noter que :

• les sections non remembrées n’apparaissent pas ;
• la colonne "Caractéristiques physiques" donne les dimensions du plan papier original et son échelle ; 
• la colonne "Notes du service" concerne uniquement les plans du 2225 W. Il s'agit d'informations mentionnées par le service producteur des plans originaux. Ces notes ont été reprises telles quelles. Le plus souvent, elles indiquent, lorsqu'un plan est manquant, quelle autre commune consulter pour obtenir ce plan.

Par exemple, pour le plan de la commune d'Averdon, coté 2225 W 9/18, la colonne "Notes du service" indique : "voir 288_ZH. Cela signifie qu'il faut consulter le plan de la section H de la commune dont le n° INSEE est 288 (ici Villerbon).Vous y trouverez le plan initialement manquant dans la commune d'Averdon. 
C'est souvent le cas pour les sections limitrophes à deux communes où le remembrement concerne des parcelles situées dans plusieurs communes différentes.